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Xeneural contracte à travers deux sociétés ; le Service est exploité par Xeneural Technologies E.I.R.L. L'entité avec laquelle vous contractez dépend de votre domicile, figure dans votre Bon de commande ou dans la confirmation d'inscription, et détermine la loi applicable, le for et l'adresse de notification. Le produit est toujours le même : XEN.
| Domicile du Client | Entité contractante | Identification | Siège social | Loi applicable | For | Notifications |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Pérou et reste de l'Amérique latine | Xeneural Technologies E.I.R.L. | RUC 20606521261 | Av. Cayma 612, Dpto. 401, Res. Santa María, Cayma, Arequipa, Pérou | Lois de la République du Pérou | Juges et tribunaux de Lima, sans préjudice de l'INDECOPI et du domicile du consommateur | legal@xeneural.com |
| Reste du monde | Xeneural LLC | Société à responsabilité limitée (LLC) des États-Unis d'Amérique ; données d'immatriculation dans le Bon de commande | États-Unis d'Amérique ; domicile enregistré dans le Bon de commande | Lois de l'État de constitution de Xeneural LLC, États-Unis | Tribunaux de l'État de constitution de Xeneural LLC | legal@xeneural.com |
Relation entre les deux entités
Xeneural Technologies E.I.R.L. et Xeneural LLC appartiennent au même titulaire. Xeneural LLC n'exploite pas de systèmes, n'accède pas aux données des clients et n'est pas sous-traitant ultérieur : l'ensemble du Service est fourni par Xeneural Technologies E.I.R.L.
Émission de justificatifs
Xeneural Technologies E.I.R.L. émet des justificatifs de paiement électroniques conformément à la réglementation de la SUNAT : facture électronique aux entreprises qui en ont besoin et reçu de vente électronique aux personnes physiques. Xeneural LLC émet des factures conformément à la réglementation de sa juridiction.
Service client et réclamations
Les canaux de service sont communs aux deux entités : support@xeneural.com pour l'assistance, contact@xeneural.com pour les demandes commerciales, complaints@xeneural.com et le Livre de réclamations virtuel pour les réclamations, privacy@xeneural.com pour les droits sur les données personnelles (Délégué aux données personnelles) et security@xeneural.com pour les questions de sécurité.
Historique
| Date | Modification |
|---|---|
| Novembre 2025 | Première version |
| 2026-09-28 | Le Service est exploité par l'E.I.R.L. ; la LLC n'est pas sous-traitant ultérieur ; juridiction de Lima ; canal d'assistance |
En vigueur depuis 28 septembre 2026. Les versions antérieures sont conservées et fournies sur demande à legal@xeneural.com.