Politique de confidentialité

Journal des modifications

1. Qui est le responsable

Responsable du traitement (titulaire de la banque de données personnelles) : Xeneural Technologies E.I.R.L., RUC 20606521261, Av. Cayma 612, Dpto. 401, Res. Santa María, Cayma, Arequipa, Pérou. Courriel pour les questions de confidentialité et l'exercice des droits : privacy@xeneural.com.

Pour les clients domiciliés hors d'Amérique latine, l'entité contractante est Xeneural LLC, États-Unis d'Amérique, conformément au tableau des entités publié sur xeneural.com/legal/entidades. Xeneural LLC n'exploite pas de systèmes et n'accède pas aux données personnelles : l'ensemble du traitement est réalisé par Xeneural Technologies E.I.R.L. conformément à la présente politique, avec le même canal de contact.

Lorsqu'un client entreprise intègre dans XEN les données de ses propres clients, fournisseurs ou salariés, ce client est le responsable et Xeneural agit en qualité de sous-traitant conformément à l'Accord de traitement des données. Dans ce cas, les demandes d'exercice de droits sont adressées au client et Xeneural l'aide à les traiter ; si nous en recevons une, nous la transmettons au client dans un délai maximal de deux (2) jours ouvrables.

2. Quelles données nous traitons et d'où elles proviennent

Nous ne traitons pas de données sensibles (santé, biométrie, origine, opinion politique, orientation), sauf si le client les intègre dans XEN en tant que responsable, sur sa seule décision et avec le consentement écrit exigé par la loi.

3. Pourquoi nous les traitons et sur quelle base

Nous ne prenons pas de décisions automatisées produisant des effets juridiques à votre égard et n'établissons pas de profils de personnes. XENI répond à ce que vous demandez et n'évalue, ne note ni ne classe les personnes physiques.

Sans entraînement d'intelligence artificielle. Xeneural n'utilise pas vos données personnelles ni le contenu que vous ou votre entreprise chargez dans XEN pour entraîner, ajuster ou évaluer des modèles d'intelligence artificielle, propres ou de tiers, et l'interdit contractuellement à ses prestataires.

4. Avec qui nous les partageons

Nous ne vendons pas de données personnelles. Nous les partageons uniquement avec :

• Les prestataires qui nous fournissent l'infrastructure et des services (sous-traitants ultérieurs), sous contrat les obligeant à ne les traiter que selon nos instructions et avec des mesures de sécurité équivalentes. La liste complète, avec la finalité et la localisation de chacun, se trouve sur xeneural.com/legal/subencargados et est mise à jour avec un préavis de trente (30) jours.
• Les autorités, lorsqu'une loi ou une ordonnance valable l'exige, en vous en informant sauf interdiction légale.
• Le fournisseur de modèles d'intelligence artificielle (Google), engagé à titre payant, uniquement avec le contenu nécessaire pour répondre à votre requête à XENI, selon des conditions qui excluent l'utilisation de vos données pour entraîner des modèles.

5. Où nous hébergeons les données et transferts internationaux

Nous traitons les données dans les lieux suivants, selon la finalité : hébergement de l'application, de la base de données et des documents dans des centres de données de tiers aux États-Unis d'Amérique ; diffusion et protection du trafic dans le réseau mondial de notre fournisseur de bordure, qui peut conserver des copies temporaires en cache ; et réponses de XENI dans l'infrastructure mondiale de Google. Le traitement de vos données implique donc un flux transfrontalier du Pérou vers les États-Unis, que Xeneural communique au Registre national de protection des données personnelles conformément à l'article 21 du règlement de la loi 29733.

Les garanties que nous appliquons à ce transfert sont : des contrats avec chaque prestataire intégrant des clauses de protection des données et, pour les clients de l'Espace économique européen, les clauses contractuelles types de la Commission européenne sans modification ; le chiffrement en transit et au repos ; un contrôle d'accès strict ; et des prestataires disposant de certifications de sécurité reconnues (ISO/IEC 27001 et SOC 2), vérifiées et répertoriées sur la page des sous-traitants ultérieurs.

6. Combien de temps nous les conservons

Pour les données qui ne figurent pas dans le tableau, nous fixons la durée selon les critères suivants : le temps nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, les délais imposés par la loi et le délai de prescription des actions qui peuvent en découler. À l'expiration de la durée, nous les supprimons ou les anonymisons de manière irréversible.

7. Comment nous les protégeons

Nous appliquons les mesures décrites dans notre Synthèse de sécurité : chiffrement avec des algorithmes standard en transit (TLS 1.2 ou supérieur) et au repos (AES-256), connexion d'entreprise et authentification à deux facteurs, contrôle d'accès par rôles et par site, ségrégation logique des données de chaque client, journalisation des accès et de l'activité, sauvegardes continues avec restauration à un point dans le temps et test de restauration chaque trimestre, et procédure de gestion des incidents avec notification aux clients sous 24 heures et à l'Autorité nationale de protection des données personnelles dans le délai légal.

8. Vos droits

Vous pouvez exercer à tout moment, gratuitement, vos droits d'information, d'accès, de rectification, d'annulation, d'opposition, de révocation du consentement et de portabilité, en écrivant à privacy@xeneural.com depuis le courriel associé à votre compte ou en joignant une copie de votre pièce d'identité si vous écrivez depuis une autre adresse. Nous répondons dans les délais fixés par la loi péruvienne : information sous huit (8) jours ouvrables, accès sous vingt (20), rectification, annulation et opposition sous dix (10). Aux résidents de l'Espace économique européen, nous répondons dans le délai d'un mois prévu à l'article 12 du RGPD, prorogeable dans les cas prévus par cet article. Révoquer un consentement est aussi simple que le donner et n'affecte pas la licéité du traitement antérieur.

Si vous estimez que nous n'avons pas dûment traité votre demande, vous pouvez saisir l'Autorité nationale de protection des données personnelles du ministère de la Justice et des Droits humains du Pérou (www.gob.pe/anpd). Les résidents de l'Espace économique européen peuvent s'adresser à leur autorité de contrôle.

9. Caractère des réponses et conséquences du refus de fournir des données

Les données signalées comme obligatoires dans chaque formulaire sont nécessaires pour traiter la demande ou fournir le Service ; sans elles, nous ne pouvons pas le faire. Les autres sont facultatives. Nous ne conditionnons aucun service à des données qui ne sont pas indispensables pour le fournir.

10. Mineurs

XEN s'adresse aux personnes majeures de dix-huit ans. Nous ne traitons pas sciemment de données de mineurs ; si nous détectons qu'un mineur a créé un compte, nous le supprimons.

11. Cookies

Le site web n'utilise pas de cookies de pistage ni de publicité. Il utilise deux cookies techniques propres (code pays et exclusion volontaire de la mesure) et le stockage local pour vos préférences d'interface. Le détail figure dans la Politique de cookies.

12. Modifications de cette politique

Nous publions chaque version avec sa date et conservons les précédentes. Si une modification étend les finalités ou les destinataires, nous vous en informerons et, le cas échéant, nous vous demanderons à nouveau votre consentement avant de l'appliquer.

13. Contact

Xeneural Technologies E.I.R.L., RUC 20606521261, Av. Cayma 612, Dpto. 401, Res. Santa María, Cayma, Arequipa, Pérou. Confidentialité et droits : privacy@xeneural.com. Sécurité : security@xeneural.com. Délégué aux données personnelles : Juan Camilo Beleño Vega, Titulaire-Gérant, désigné le 21 septembre 2026 ; contact : privacy@xeneural.com.