Xeneural
Mentions légales

Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : août 2026

Cette version française est fournie à titre informatif. La version espagnole est celle qui fait foi.

Les présentes conditions d’utilisation régissent l’accès à la plateforme Xeneural et à l’ensemble des services associés, ainsi que leur utilisation. En utilisant nos services, vous acceptez de respecter ces conditions dans leur intégralité.

1. Acceptation

En accédant à la plateforme Xeneural ou en l’utilisant, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une d’entre elles, vous devez vous abstenir d’utiliser nos services. L’utilisation continue de la plateforme vaut acceptation de toute modification ultérieure de ces conditions.

2. Description du service

Xeneural fournit une plateforme d’entreprise complète qui comprend des modules de gestion des ventes, de logistique, de ressources humaines, de comptabilité, de production et des outils d’intelligence artificielle. Nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre toute fonctionnalité du service à tout moment, avec un préavis lorsque cela est raisonnablement possible.

3. Comptes

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants d’accès et de toutes les activités effectuées depuis votre compte. Vous devez nous signaler immédiatement toute utilisation non autorisée de votre compte. Xeneural ne saurait être tenue responsable des pertes découlant d’une utilisation non autorisée de votre compte lorsque celle-ci n’a pas été signalée en temps utile.

4. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser la plateforme uniquement à des fins licites et conformément aux présentes conditions. Il est interdit d’utiliser le service pour des activités illégales, de transmettre des contenus malveillants, de tenter d’accéder à des systèmes non autorisés ou de perturber le fonctionnement normal de la plateforme.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus, du code source, des designs, des marques et des matériels de la plateforme Xeneural est la propriété exclusive de Xeneural ou de ses concédants de licence. L’utilisation du service ne confère aucun droit de propriété intellectuelle au-delà de la licence limitée nécessaire pour utiliser la plateforme conformément aux présentes conditions.

6. Limitation de responsabilité

Xeneural ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser la plateforme. Notre responsabilité totale au titre d’une réclamation n’excédera pas le montant payé par l’utilisateur au cours des douze mois précédant le fait générateur de la réclamation.

7. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur la plateforme. Nous vous informerons de tout changement important par l’adresse électronique enregistrée sur votre compte ou au moyen d’un avis visible sur la plateforme.

8. Demandes de fonctionnalités (XEN Overdrive)

Les clients peuvent proposer de nouvelles fonctionnalités par les canaux prévus à cet effet. Chaque demande fait l’objet d’une évaluation d’éligibilité et de cohérence avec le produit : sont prioritaires celles qui s’accordent avec l’architecture et la portée de XEN et celles qui apportent de la valeur à l’ensemble des organisations qui utilisent la plateforme. Xeneural peut refuser, reporter ou reformuler une demande, et ne garantit aucun délai de livraison précis sauf convention écrite dans un accord de service. Les fonctionnalités qui en résultent font partie de la plateforme et relèvent de la clause de propriété intellectuelle, sauf accord exprès contraire. Les offres Enterprise peuvent bénéficier d’une priorité de traitement selon les conditions de leur accord.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans la juridiction où Xeneural a son siège principal. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis aux tribunaux compétents de cette juridiction, à moins que les parties ne conviennent d’un mode alternatif de règlement des différends.

Crédits logiciels

Les graphiques de séries et de barres utilisent Lightweight Charts, créé par TradingView.

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Dernière mise à jour : août 2026