Conditions d'IA de XENI

Journal des modifications

1. Ce qu'est et ce que n'est pas XENI

1.1. XENI est un assistant. Il traite les instructions de l'Utilisateur et le contexte de l'entreprise active pour générer des réponses, des brouillons et des propositions d'action.

1.2. XENI n'est pas un décideur. Il ne prend pas de décisions ayant des effets juridiques ou significatifs sur des personnes physiques, n'évalue ni ne note les personnes, n'effectue pas d'identification biométrique et ne remplace pas le jugement professionnel de l'Utilisateur en matière comptable, fiscale, sociale ou juridique.

1.3. Toute action modifiant des données (émettre un justificatif, enregistrer un encaissement, modifier une fiche) requiert la confirmation explicite de l'Utilisateur avant exécution. XENI peut préparer ; l'Utilisateur décide.

2. Contenu et propriété

2.1. Les entrées que l'Utilisateur soumet à XENI et les sorties que XENI génère sont du Contenu du Client à tous les effets des Conditions de service. Le Client en est propriétaire et peut les utiliser librement.

2.2. Lorsque le Client a convenu avec un tiers que la propriété des sorties générées dans le cadre d'une prestation revient à ce tiers, XEN le respecte : Xeneural ne revendique aucun droit sur les sorties de XENI.

3. Sans entraînement, avec une chaîne de fournisseurs déclarée

3.1. Xeneural n'utilisera pas le Contenu du Client pour développer, entraîner, réentraîner, ajuster ou distiller un modèle d'intelligence artificielle, propre ou de tiers. Xeneural ne permettra pas à ses sous-traitants ultérieurs d'utiliser le Contenu du Client à ces fins.

3.2. Xeneural n'entraîne ni n'ajuste de modèles propres. XENI fonctionne sur les modèles Gemini de Google, répertorié comme sous-traitant ultérieur, souscrits à titre payant depuis le projet cloud de Xeneural, selon des conditions qui interdisent à Google d'utiliser les requêtes et les réponses pour entraîner ou améliorer ses modèles. Tout changement de fournisseur est publié dans la liste des sous-traitants ultérieurs avec un préavis de trente (30) jours.

3.3. Conservation chez le fournisseur. Le contexte envoyé au fournisseur de modèle est utilisé pour générer la réponse. Xeneural n'active aucune fonction de mémoire ni de stockage prolongé chez le fournisseur. Les systèmes du fournisseur peuvent conserver les requêtes et les réponses pendant une durée limitée, uniquement pour détecter les usages interdits par ses politiques.

4. Quel contexte XENI voit

4.1. XENI n'accède qu'aux données de l'entreprise active dans la session et avec les mêmes permissions par module, action et site que l'Utilisateur qui pose la question. Il ne peut voir ni les données d'autres entreprises du Client ni celles d'autres clients.

4.2. Le contexte envoyé au fournisseur de modèle est le minimum nécessaire pour répondre à la requête : XENI n'envoie pas la base de données complète, mais les enregistrements pertinents pour la question.

4.3. L'administrateur de l'entreprise décide si XENI est actif pour son entreprise et, par utilisateur, ce qu'il peut consulter ou proposer.

4.4. Mode sans IA. L'administrateur de l'entreprise peut désactiver XENI pour toute l'entreprise à tout moment, avec effet immédiat. Lorsque XENI est désactivé, aucune requête, suggestion ni document de l'entreprise n'est envoyé à un fournisseur de modèles, et les Utilisateurs ne voient pas l'assistant. L'administrateur peut le réactiver quand il le souhaite. Chaque changement est consigné dans le journal d'activité.

5. Transparence et étiquetage

5.1. L'Utilisateur sait à tout moment qu'il interagit avec un assistant d'intelligence artificielle : XENI s'identifie comme tel dans l'interface.

5.2. Tout contenu généré par XENI susceptible de sortir de la plateforme (documents, rapports, brouillons exportables) porte une indication visible qu'il a été généré avec l'assistance d'une intelligence artificielle et qu'il doit être relu par une personne avant utilisation.

5.3. XENI explique, à la demande de l'Utilisateur, sur quelles données il a fondé une réponse ou une proposition d'action, dans un langage compréhensible.

6. Limites et responsabilité de l'Utilisateur

6.1. Les modèles de langage peuvent produire des informations incorrectes, incomplètes ou obsolètes. XENI présente ses réponses comme un appui, non comme une vérité vérifiée. L'Utilisateur est responsable de la relecture de toute sortie avant de l'utiliser, en particulier en matière comptable, fiscale, sociale, juridique ou de sécurité.

6.2. Xeneural applique des mesures pour réduire les biais et les erreurs (contexte limité, confirmation humaine des actions, vérification des documents générés) et les améliore en continu, mais ne garantit pas que les sorties soient exemptes d'erreur.

6.3. Il est interdit d'utiliser XENI aux fins que proscrit la Politique d'utilisation acceptable, et en particulier pour générer du contenu illicite, tenter d'extraire des données d'autres clients ou contourner les contrôles d'accès.

6.4. Filtre de sécurité. Avant d'envoyer une requête au fournisseur de modèle et avant d'afficher une réponse, XENI applique un filtre automatique qui retire les numéros de cartes de paiement, les clés et les mots de passe ; neutralise les instructions cachées dans les données qu'il consulte ; retient les résultats contenant des données d'une autre entreprise ; n'envoie pas au fournisseur les requêtes que la Politique d'utilisation acceptable interdit, et retient les réponses au contenu préjudiciable. Chaque intervention du filtre est consignée dans le journal d'activité, sans le contenu concerné. Le filtre réduit le risque ; il ne remplace pas la vérification par l'Utilisateur (6.1).

7. Journalisation et preuve

7.1. Xeneural enregistre chaque exécution de XENI (qui, quand, sur quelle entreprise, quel module, quelle action proposée et si l'Utilisateur l'a confirmée) avec la même durée de conservation que le journal d'activité de la plateforme. Ce journal est à la disposition de l'administrateur du Client et sert de preuve lors des audits.

7.2. Xeneural utilise les Données de service de XENI (décompte d'utilisation, erreurs et temps de réponse), agrégées et sans identifier de personnes, uniquement pour exploiter et améliorer le Service.

7.3. À la demande du Client, Xeneural remet la documentation démontrant le respect des présentes Conditions : fournisseurs de modèles, conditions applicables, mesures de sécurité et, sous confidentialité, les journaux d'exécution de son compte.

7.4. Conservation des conversations. Les conversations avec XENI sont conservées tant que l'Utilisateur ne les supprime pas. Lorsqu'une personne quitte l'entreprise, ses conversations dans cette entreprise sont verrouillées et supprimées avec leurs messages au bout de trente (30) jours, sauf si l'administrateur les place en conservation légale ou les purge avant.

8. Conformité réglementaire

8.1. XENI est conçu et exploité conformément aux principes de la loi 31814 du Pérou (usage éthique, transparent, responsable et respectueux de la vie privée) et de son règlement. Xeneural classe XENI comme système à risque non élevé : il n'intervient pas dans les usages à haut risque énumérés par la norme (recrutement, évaluation de crédit, santé, éducation, justice, infrastructures critiques). Si un Client entendait utiliser XENI à l'une de ces fins, il doit consulter Xeneural au préalable et XENI peut refuser d'exécuter l'action.

8.2. Pour les clients soumis au règlement sur l'intelligence artificielle de l'Union européenne, XENI n'est pas employé dans des systèmes interdits ou à haut risque au sens de ce règlement.

8.3. Pour les clients exigeant une approbation préalable de l'usage de l'intelligence artificielle sur leurs données, Xeneural facilite cette approbation en fournissant les informations du présent document, la liste des sous-traitants ultérieurs et la Synthèse de sécurité, et livre l'entreprise de ce client avec XENI désactivé (mode sans IA, 4.4) jusqu'à l'avoir reçue.

9. Modifications

Xeneural peut actualiser les présentes Conditions avec un préavis de trente (30) jours. Toute modification qui étend l'usage du Contenu du Client par XENI ou par ses fournisseurs requiert le consentement exprès du Client et ne s'applique jamais par silence.

En deux phrases, pour qui ne veut pas tout lire

Vos données sont à vous et XENI ne s'entraîne pas avec elles : ni Xeneural ni son fournisseur de modèle. C'est dans le contrat, pas seulement sur cette page. XENI ne voit que l'entreprise active avec les autorisations de l'Utilisateur, s'identifie comme une IA, marque ce qu'il génère, n'exécute rien sans la confirmation de l'Utilisateur et l'administrateur peut le désactiver pour toute l'entreprise.