Cette version française est fournie à titre de commodité. La version espagnole est celle qui s'applique.
Xeneural n'exploite pas de centres de données propres. Pour fournir XEN, elle fait appel aux prestataires énumérés ci-dessous, chacun sous contrat l'obligeant à ne traiter les données que selon nos instructions, avec des mesures de sécurité équivalentes aux nôtres et avec notification des incidents. Cette liste est celle qui est intégrée à l'Accord de traitement des données.
Préavis de modification. Nous publions ici tout ajout ou changement avec un préavis d'au moins trente (30) jours et le communiquons par courriel aux clients qui s'abonnent via privacy@xeneural.com. Le client peut s'y opposer par écrit dans ce délai ; si l'objection est raisonnable et que nous ne pouvons pas proposer d'alternative, il peut résilier le contrat sans pénalité avec remboursement proportionnel des sommes payées d'avance.
1. Sous-traitants ultérieurs qui traitent du Contenu du Client
| Sous-traitant ultérieur | Finalité | Données traitées | Lieu du traitement | Certifications |
|---|---|---|---|---|
| Google LLC (Google Cloud) | Hébergement et calcul de l'application | Tout le contenu en transit par l'application | États-Unis | ISO/IEC 27001, 27017, 27018, 27701 ; SOC 2 |
| Google LLC (authentification) | Identité et authentification des utilisateurs | Courriel, nom, identifiants conservés de manière sécurisée | États-Unis | ISO/IEC 27001 ; SOC 2 |
| MongoDB, Inc. | Base de données gérée | Contenu du Client et données de compte | États-Unis | ISO/IEC 27001, 27017, 27018 ; SOC 2 |
| Cloudflare, Inc. | Stockage de documents et d'images, réseau de bordure, protection contre les abus | Documents et fichiers du Client, images | Réseau mondial avec stockage aux États-Unis | ISO/IEC 27001, 27018, 27701 ; SOC 2 |
| Google LLC (Gemini) | Modèle de langage pour XENI | Contexte limité de la requête et de l'entreprise active | Infrastructure mondiale de Google Cloud | ISO/IEC 27001, 27017, 27018, 42001 ; SOC 2 |
| Resend, Inc. | Envoi de courriels transactionnels (avis, vérification, accusés, justificatifs) | Adresses de courriel, noms et contenu des messages envoyés | États-Unis | SOC 2 Type II |
| Nubefact S.A.C. | Opérateur de services électroniques pour l'émission de justificatifs auprès de la SUNAT | Données des justificatifs émis par le Client (RUC, raison sociale, montants) | Pérou | ISO/IEC 27001 |
| Google Workspace (Google LLC) | Messagerie d'entreprise et documents d'assistance | Correspondance avec le Client | États-Unis | ISO/IEC 27001 ; SOC 2 |
Le fournisseur de modèles d'intelligence artificielle (Google) est engagé à titre payant, selon des conditions qui excluent l'utilisation du Contenu du Client pour entraîner ses modèles. L'administrateur du Client peut désactiver XENI pour toute son entreprise.
2. Historique
| Date | Modification |
|---|---|
| Novembre 2025 | Première version |
| 2026-09-28 | Retrait d'Anthropic, de Xeneural LLC et d'Expo ; Gemini est désormais fourni via Google Cloud |
| 2026-10-09 | Retrait de la liste des fournisseurs qui ne traitent pas le Contenu du Client ; le fournisseur d'IA est décrit selon ses modalités de contrat |
En vigueur depuis 28 septembre 2026. Les versions antérieures sont conservées et fournies sur demande à legal@xeneural.com.